Bienvenue sur le site web d'Isolation BM. En utilisant notre site, vous acceptez de vous conformer aux termes et conditions suivants. Veuillez lire attentivement cette politique d'utilisation avant d'accéder à nos services.
1. Acceptation des Conditions
En accédant à ce site web, vous acceptez d'être lié par cette politique d'utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et acceptez que vous êtes responsable de la conformité avec toutes les lois locales applicables. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Utilisation du Site
Vous êtes autorisé à utiliser notre site web uniquement à des fins légales et conformément aux termes de cette politique d'utilisation. Vous vous engagez à ne pas utiliser notre site pour :Transmettre tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, ou autrement répréhensible.Usurper l'identité de toute personne ou entité, ou faussement déclarer ou représenter de toute autre manière votre affiliation avec une personne ou une entité.Transmettre ou publier tout contenu qui viole les droits de propriété intellectuelle ou d'autres droits de propriété d'autrui.Introduire des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.
3. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, et logiciels, est la propriété d'Isolation BM ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et autres lois de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, ou autrement utiliser tout contenu de ce site sans notre autorisation écrite préalable.
4. Liens vers des Sites Tiers
Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont pas sous notre contrôle. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et ne signifient pas que nous approuvons le contenu de ces sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites tiers ou de toute perte ou dommage pouvant résulter de votre utilisation de ces sites.
5. Limitation de Responsabilité
Isolation BM ne sera pas responsable des dommages de toute nature découlant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser notre site. Cela inclut, sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, accidentels, punitifs et consécutifs, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
6. Modifications de la Politique d'Utilisation
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique d'utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour. Votre utilisation continue de notre site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
7. Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès à tout ou partie de notre site, sans préavis, pour toute conduite que nous, à notre discrétion, considérons comme violant cette politique d'utilisation ou toute loi applicable, ou qui est nuisible à nos intérêts ou à ceux d'un autre utilisateur.
8. Droit Applicable
Cette politique d'utilisation est régie et interprétée conformément aux lois de la province de [Votre Province] et aux lois fédérales du Canada. Tout litige découlant de ou lié à cette politique d'utilisation sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de La province de Québec.
Contactez-Nous
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant cette politique d'utilisation, veuillez nous contacter à :
Adresse e-mail : [email protected]
Adresse postale : 3100 route 132, St-Anicet, QC, J0S 1M0
Merci d'utiliser le site d'Isolation BM. Nous nous engageons à fournir un site web sécurisé et informatif pour tous nos utilisateurs.